Mentions légales
Les informations que la loi belge impose de publier, et quelques précisions utiles.
Dernière mise à jour :
Éditeur du site
- Dénomination
- KubeOptix SRL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SRL)
- Siège social
- Rue Openveld 48, 1082 Berchem-Sainte-Agathe, Belgique
- Numéro d’entreprise
- 1005.229.905
- Numéro de TVA
- BE 1005.229.905
- Registre
- Banque-Carrefour des Entreprises, SPF Économie
- Représentant légal
- Ilyes Barouni, directeur
- Contact
- support@docelya.com
Docelya et KubeOptix
Docelya est un produit édité par KubeOptix SRL. La marque Docelya est celle du produit ; KubeOptix SRL est celle de l’entreprise qui l’édite et qui contracte.
Hébergement
- Hébergeur
- Hostinger International Ltd
- Siège de l’hébergeur
- 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Localisation des données
- Union européenne
Ce que fait ce site aujourd’hui
Ce site annonce l’ouverture de la plateforme Docelya et recueille les demandes de rappel des praticiens intéressés. Il ne permet aucune souscription et n’effectue aucune vente en ligne.
Les conditions générales seront publiées à l’ouverture de la plateforme. Aucune relation contractuelle ne naît de la seule utilisation de ce site.
Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans une page dédiée, qui distingue les données que vous nous laissez sur ce site de celles de vos patients traitées par la plateforme.
Propriété intellectuelle
Le nom Docelya, le logotype, les textes, les illustrations et le code de ce site appartiennent à KubeOptix SRL, sauf mention contraire. Leur reproduction sans autorisation écrite n’est pas permise.
Le logotype est composé en Comfortaa, distribuée sous licence SIL Open Font License 1.1, puis vectorisé.
Responsabilité
Les informations de ce site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer avant l’ouverture. La date d’ouverture annoncée est un objectif, pas un engagement contractuel.
Les tarifs affichés sont les tarifs complets hors remise éventuelle. Ils seront confirmés au contrat.
Droit applicable
Ce site est soumis au droit belge. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les cours et tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles sont compétents.
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